BREVES/ARCHIVES/DOCUMENTS/


JUIN 2004

Fascicule 56 :
Nous avons reçu l’autorisation de mettre en ligne cet ouvrage auquel nos professions ont participé, en l’attente de son édition par le Journal officiel. Vous le trouverez dans les espaces Services utilisateurs et Services adhérents à la rubrique Documents en ligne. Comme largement commenté en maintes circonstances, ce cahier des charges émanant des Ministères de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer met en exergue le rôle de l’OHGPI et de sa Fiche H.